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Marques déposées par monsieur daniel le normand
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transamac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

transamac
M. daniel le normand

Numéro de dépôt :
3942171
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/08/2022
transamac de daniel le normand

Présentation de la marque transamac

Déposée le 27 août 2012 par monsieur daniel le normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « transamac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur daniel le normand domicilié(e) 21 rue de l'orme macaire - 95220 - herblay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel le normand domicilié(e) 21 rue de l'orme macaire - 95220 - herblay - France.

La marque transamac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque transamac est expirée depuis le 27 août 2022.

daniel le normand a également déposé les autres marques suivantes : BELANKA


M. daniel le normand - 21 rue de l'orme macaire - 95220 - herblay - France


M. daniel le normand - 21 rue de l'orme macaire - 95220 - herblay - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Lit pendulaire. lit suspendu. balancelle ;

Hamac.